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Droits dérivés et oeuvre audiovisuelle PDF

Les droits dérivés (ou droits dexploitation dérivée) de loeuvre audiovisuelle se présentent comme une notion émergente issue de la pratique. Mais les praticiens peinent à en dresser les contours, dans la mesure où ils recouvrent des modes dexploitations variés. Quy a-t-il en effet de commun entre le droit de créer une nouvelle version de loeuvre audiovisuelle (remake), le droit den créer des suites (sequel) et enfin le droit de reprendre les composantes de cette oeuvre sur des supports commerciaux (merchandising) ? En vérité, le lien unissant ces prérogatives est dordre économique. Il est en effet possible de considérer que les exploitations couvertes par ces droits détournent le cours de lexploitation normale de loeuvre audiovisuelle. Cest en cela quil y a dérivation. Lanalyse menée dans le cadre de cette étude puise sa dynamique dans les rapports quentretiennent les droits dérivés et louvre audiovisuelle, lesquels présentent deux mouvements contraires. Ainsi et en premier lieu, la dérivation suppose une prise de distance des droits dérivés avec loeuvre audiovisuelle source. Il en va notamment ainsi sagissant de la protection autonome des personnages par le droit dauteur, lesquels peuvent aussi constituer des signes distinctifs. Toutefois et en second lieu, à cette autonomie des droits dérivés répond un mouvement inverse de rattachement de ces derniers à loeuvre audiovisuelle. Il en va ainsi en matière de droit moral : un remake ne peut dénaturer la substance de loeuvre première. En outre, sur le plan économique, le producteur de loeuvre source cherchera généralement à bénéficier de la cession des droits dérivés aux fins de mener une exploitation cohérente de lensemble des droits de loeuvre audiovisuelle. Sans se limiter aux règles du droit de la propriété intellectuelle, il a été fait ici appel à de nombreux mécanismes du droit civil et du droit des affaires pour élucider certaines questions que se posent les praticiens.

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TAILLE DU FICHIER 1.47 MB
ISBN 9782711021963
AUTEUR Vidal Serfaty
FICHIER Droits dérivés et oeuvre audiovisuelle.pdf
DATE 03/01/2020

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