Guide de lhygiène, de la sécurité, des préventions techniques et médicales dans la fonction publique territoriale et les établissements publics.pdf

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TAILLE DU FICHIER 2.59 MB
ISBN 5552352950052
AUTEUR Ghyslaine Durand
FICHIER Guide de lhygiène, de la sécurité, des préventions techniques et médicales dans la fonction publique territoriale et les établissements publics.pdf
DATE 09/05/2020

Le rôle de l'inspecteur du travail dans la fonction publique. 30 ... Étude comparative CHSCT de droit Privé - CHSCT de droit public ... territoriale. La fonction publique hospitalière. La fonction publique d'État ... Le comité d'hygiène, de sécurité et ... ainsi qu'à la prévention médicale ... Technique d'Établissement), au regard. 30 janv. 2012 ... professionnelle et préventive dans la fonction publique territoriale ... collectivités territoriales et de leurs établissements publics en matière de protection de la ... a, corrélativement, modifié les missions des comités techniques. ... Elle complète le dossier médical en santé au travail de chaque travailleur.